Conditions générales de vente
Article 1 : Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits céramiques proposés par Habibi Studio (ci-après le "Vendeur") au client (ci-après le "Client").
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. Habibi Studio apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l'information du Client. Tous les produits sont faits mains et uniques, il est possible qu'il ne soit pas identiques aux photos et que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte.
Article 3 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Habibi Studio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité.
Article 4 : Commande
Le Client peut passer commande sur le Site en suivant le processus de commande en ligne. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Le Vendeur accusera réception de la commande dès sa validation par l’envoi d’un email de confirmation.
Article 5 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut régler sa commande par carte bancaire, PayPal ou tout autre mode de paiement proposé sur le Site. Le Vendeur utilise un système sécurisé pour le paiement en ligne.
Article 6 : Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et dépendent de la disponibilité des produits. Habibi Studio s'engage à expédier les produits dans un délai de 5 jours ouvrés suivant la confirmation de la commande.
Article 7 : Droit de Rétractation
Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, et accompagnés de la facture d'achat.
Article 8 : Responsabilité
La responsabilité de [Nom de l'Entreprise] ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 9 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Habibi Studio. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Article 10 : Données Personnelles
Habibi Studio se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles du Client. Elles sont nécessaires à la gestion de la commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations adressées au Client. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Article 11 : Règlement des Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le Client s'adressera en priorité à Habibi Studio pour obtenir une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.